Chanel ou Channel ?

Question

Imaginez que vous ayez envie d’un nouveau sac à main. Vous allez voir ce qui est proposé en ligne, et jetez votre dévolu sur un site qui commercialise la marque Chanel – à des conditions défiant toute concurrence, qui plus est ! Vous effectuez le paiement, et attendez avec impatience la livraison. Quelques semaines plus tard, la douane vous informe que votre merveille est confisquée parce qu’il s’agit d’une contrefaçon.

Cette situation est malheureusement plus fréquente qu’on ne le pense. Vous aurez beau être de bonne foi, la douane saisira l’objet et la justice pourrait vous condamner à payer une indemnité au propriétaire de la marque.

Y a-t-il quelque chose à faire ?

Réponse

Mieux vaut prévenir que guérir !

Quelques astuces permettent heureusement de reconnaître les produits contrefaits – lorsque l’offre est tout simplement trop belle pour être vraie, par exemple. La mauvaise qualité et les défauts de finition de l’article, les points de vente inhabituels, le commerce au noir et les fautes d’orthographe sur l’emballage et dans le manuel d’utilisation, doivent vous mettre la puce à l’oreille également. Malheureusement, le marché de la contrefaçon s’adapte : les sites Internet paraissent de plus en plus professionnels et réalistes, et les écarts de prix s’atténuent. N’hésitez donc pas à vérifier les coordonnées de l’entreprise et à consulter les commentaires des autres internautes. Vous pouvez également réclamer le certificat officiel du site. Pour ce faire, cliquez sur l’icône du cadenas dans la barre d’adresse. Il arrive de plus en plus fréquemment que des marchandises contrefaites soient proposées sur les réseaux sociaux, comme Facebook et Instagram – il est en effet très facile de nouer par ce biais des relations de confiance.

Ou guérir quand même ?

Si malgré toutes vos précautions, vous avez acheté un article contrefait, il sera confisqué par la douane, à charge pour celle-ci de le détruire. Elle vous adressera un courrier vous informant de la situation, et vous réclamera un certain nombre d’informations, comme l’endroit où vous avez acheté la marchandise et le montant payé. Vous aurez la possibilité d’introduire une contestation : si vous pouvez démontrer qu’il ne s’agit pas d’une contrefaçon, votre achat ne sera naturellement pas détruit.

L’importation en toute connaissance de cause de produits contrefaits peut être punie d’une peine d’emprisonnement allant de trois mois à trois ans, d’une amende de 500 à 500.000 euros et de la confiscation et de la destruction des marchandises. Si vous pouvez prouver que vous étiez de bonne foi, vous n’avez en principe pas à vous inquiéter.

La douane doit informer de la tentative d’importation le propriétaire de la marque, qui pourra vous adresser (ou vous faire adresser par un intermédiaire) un courrier dans lequel il vous réclamera le paiement de dommages et intérêts. Le propriétaire ne se préoccupe en effet pas de savoir si vous êtes de bonne foi : il lui suffit de démontrer que l’importation de l’article contrefait a porté préjudice à la marque. Une fois ces frais payés, tentez de les récupérer auprès du vendeur ; sachez toutefois que vos chances d’aboutir sont plutôt minces car en cas de vente en ligne, le vendeur réel est rarement identifiable. En tout état de cause, n’acceptez jamais trop rapidement de dédommager un propriétaire de marque ou de signer des documents : le plaignant doit commencer par démontrer le préjudice subi.